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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE DELCER
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MICROTISS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROTISS
LE TEXTILE DELCER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1636952
Date de dépôt :
04/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2001

Présentation de la marque MICROTISS

Déposée le 4 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE DELCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE TEXTILE DELCER domicilié(e) 85, rue de la fère, 02100 SAINT-QUENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MICROTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROTISS est expirée depuis le 4 janvier 2001.

LE TEXTILE DELCER a également déposé les autres marques suivantes : CLIMATISE , VELINDA , CLIMAX , FIBRENYL , ANTIGLISS , CLIMATISÉ , TISS LIGHT , MICROSILK , MICROTECH , MICROSILKY


LE TEXTILE DELCER (S.A.) - 85, rue de la fère, 02100 SAINT-QUENTIN - France


LE CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 4 avril 1997 - Changement d'adresse n°235329 - Publication au BOPI 1997-04-04

Inscription le 4 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235328 - Publication au BOPI 1997-04-04

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table